Protection des marques

WINDEV, WEBDEV, WINDEV Mobile, PC SOFT sont des marques enregistrées par la société PC SOFT (ces marques sont déposées en Europe, aux USA, au Canada et dans de nombreux autres pays).

• La première apparition de WINDEV ou WEBDEV ou WINDEV Mobile doit faire apparaître le sigle ®.
  Par exemple :
  WINDEV®
  (le sigle ® en HTML se note : "®" )
• Dans tous les cas, le site ou l'application utilisant une ou plusieurs marques propriétés de PC SOFT doit indiquer que ces marques sont la propriété de PC SOFT.
  Par exemple :
  Les marques "PC SOFT" et "WINDEV" sont des marques déposées de la société PC SOFT.
• L'écriture des produits ne devrait être que "WINDEV", "WEBDEV" et "WINDEV Mobile", à défaut de toute autre présentation.

Protection des illustrations

Ces illustrations sont protégées par la loi sur la propriété littéraire et artistique.
Ces illustrations sont la propriété de PC SOFT.

Vous étes autorisé à utiliser les illustrations fournies sur cette page, à titre gracieux, sans aucune contrepartie d'aucune sorte de PC SOFT, à la condition de suivre les règles édictées par PC SOFT.

• Le nom physique de sauvegarde des illustrations ne doit pas être modifié.
• Les illustrations ne doivent pas être déformées, et doivent conserver leurs proportions originales, c’est-à-dire le ratio "hauteur/largeur" (attention, par défaut de nombreux outils graphiques proposent l’option "étiré", qui déforrne l’image, au lieu de l’option "homothétique").
• La qualité des illustrations doit être respectée.
• Les nuances de couleurs doivent être respectées.
• La typographie doit être respectée.
• Les illustrations ne doivent en aucun cas être retravaillées.

Il n’est malheureusement pas possible d’utiliser d’autres images (propriétés de PC SOFT) que celles qui sont proposées dans cette page sans l'accord écrit de PC SOFT.
N'hésitez pas a nous interroger.



Conditions à l’utilisation des marques et des illustrations.

Ces conditions s'appliquent en particulier sur les sites Internet, utilisant une marque ou une illustration propriété de PC SOFT

Conditions à respecter :

• Le site ne doit pas porter à confusion pour l’internaute : l‘internaute doit savoir qu’il n’est pas sur un site officiel de la société PC SOFT.
• Le site doit respecter la réglementation française et celle du pays de création.
• Les informations présentées sur le site doivent être honnêtes, vérifiables et sincères.

Ne sont pas autorisés à utiliser ces marques et illustrations :

• Toute personne, société, organisation, dont l'intérét n'est pas la diffusion d'informations véritables, sincères et loyales sur les logiciels et/ou la société PC SOFT.
• Les concurrents de la société PC SOFT, et leurs affiliés sous quelle forme que ce soit, et en particulier les prétendus sites Internet associatifs.
• Les salariés des concurrents de la société PC SOFT.
• Les personnes ayant déja été condamnées pour avoir agi de manière illégale contre les intéréts de la société PC SOFT.
• Toute action visant à s’approprier ou détourner la notoriété d’une marque ou illustration propriété de la société PC SOFT dans le but d’en tirer un profit, de nuire aux intéréts légitimes de la société PC SOFT, ou de tromper la vigilance d’un internaute.
• Tout site pour lequel PC SOFT n'autorisera pas l'usage de ses visuels.

Les marques et illustrations peuvent être utilisés, entre autres :

• Sur des sites de commerce électronique.
• Sur des sites de listes de logiciels.
• Sur des sites personnels présentant par exemple des utilitaires annexes aux logiciels PC SOFT, des trucs et astuces, ...
• Dans des logiciels ou progiciels (après accord écrit de PC SOFT dans ce cas).

En cas de doutes, n’hésitez jamais à prendre contact avec la société PC SOFT.